Stade Olympique de Rosny (SOR)
Règlement intérieur
Préambule
Le Stade Olympique de Rosny sous bois est une association omnisports régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret 488 2002 du 09 avril 2002
COMPOSITION : il est composé de sections sportives qui peuvent être affiliées à leurs fédérations.
Les sections
Chaque section tient annuellement une Assemblée Générale qui élit tous les trois ans son Comité Directeur et procède éventuellement au renouvellement des membres des postes vacants (art 8 des statuts).
La section est administrée par un Bureau, élu pour trois ans dont les membres sont issus du comité directeur de la section et dirigé par le Président de section.
Le bureau exécutif du SOR
Il est élu tous les trois ans par le Comité Directeur après l'Assemblée Générale et comprend dix (10) membres maximum.
Tout poste vacant au cours du mandat est pourvu conformément à l’article 8 des statuts
Fonctionnement de l'association
Le fonctionnement de l'Association est assuré par des dirigeants bénévoles élus par les différentes assemblées, par des commissions de Travail et par un personnel rétribué.
I - DISPOSITIONS GÉNÉRALES
Article 1 : Le S.O.R est régi par des statuts et un Règlement Intérieur
Le Stade Olympique de Rosny-sous-bois est régi par des Statuts, complétés par le présent règlement intérieur.
Article 2 : Les couleurs du S.O.R, la tenue vestimentaire.
Les couleurs du SOR sont rouge et bleu.
Lors de toutes manifestations sportives, l’ensemble des participants représentant le S.O.R doit porter les couleurs du club, le sigle du club avec la référence à la ville de Rosny-sous-bois.
Lors de tous les entraînements, manifestations sportives, compétitions de tous ordres organisés par le SOR ; les sportifs pratiquants sont tenus de revêtir la tenue sportive reconnue par les règlements des fédérations françaises sportives concernées.
En dehors des douches, il est interdit de déambuler dans les enceintes sportives dévêtues.
Concernant la protection des mineurs, les précautions d’usage doivent être observées conformément à la loi.
Article 3 : L'adhésion au S.O.R
Toute personne désirant pratiquer une activité sportive au sein d’une section est tenue au préalable :
- de remplir et de signer le bulletin d’adhésion,
- de régler son adhésion.
Le nouveau membre actif pourra ensuite s'inscrire dans la ou les sections de son choix.
Si le membre est mineur, le ou les responsables légaux sont tenus de se substituer aux formalités d’adhésion de leur enfant mineur ainsi que des frais d'assurance et de licence. Tout membre devra présenter un certificat médical de non contre indication et d'aptitude à la pratique sportive souhaitée.
Dans tous les cas, il est du pouvoir du Président du S.O.R de refuser toute demande d’adhésion.
Article 4 : La carte du Club / la licence du Club
A l’issue de l’adhésion la carte du club ou une licence de la fédération de rattachement de la section est délivrée, validée pour la saison en cours. Elle est la preuve de l’appartenance du membre à l’association.
Article 5 : Responsabilité du club envers ses adhérents
Dans le cadre de la pratique sportive en général (entraînements, réunions, compétitions, stages, manifestations diverses)
Les trajets : pour les adhérents ADULTES les trajets se font sous leur propre responsabilité.
Pour les enfants MINEURS, sous celle des parents ou de toute personne en ayant la responsabilité légale.
La prise en charge lors des entraînements ou compétitions par la section : pour les mineurs adhérents, les parents, ou toute personne nommément désignée par écrit, sont tenus de s’assurer de la prise en charge effective de leur enfant par un membre de l’encadrement bénévole ou salarié de la section dont la liste est affichée sur le lieu d’entraînement
Les lieux de prise en charge sont précisés par chaque section, sous la responsabilité du Président de
section.
La fin de prise en charge par la section ; pour les enfants mineurs adhérents pratiquants, la prise en charge par la section se termine à la fin de toutes manifestations dès leur sortie des vestiaires. Lors de compétitions ou manifestations hors des lieux habituels d’entraînement les parents ou toute personne habilitée sont tenus de reprendre leur enfant mineur auprès d’un des responsables de l’encadrement de la section en un lieu défini lors de la prise en charge.
Les parents sont tenus d’informer par écrit, le responsable de la section sportive, que leur enfant est autorisé à quitter les lieux d’entraînement ou de compétition par ses propres moyens.
Le contrôle de la présence des membres de la section aux séances d’entraînement ou de compétition est obligatoire. Il sera effectué au moyen : soit d’une feuille de présence, d’un listing rempli, coché ou signé par les adhérents, sous la responsabilité d’un bénévole ou salarié de la section nommément identifié.
Sur les lieux d’entraînement, dans les vestiaires, le club décline toutes responsabilités en cas de vol dans l’enceinte des installations dédiées au SOR.
Article 6 : Les accidents
Tout adhérent accidenté au cours de séances d'entraînement, de démonstrations, de matches ou de concours, normalement programmés par la Section, est tenu de passer une visite médicale dans les 48 heures suivant son accident et de fournir une attestation du médecin au secrétariat de la Section qui se chargera de faire la déclaration. La section décline toute responsabilité envers les membres à qui il arriverait un accident en dehors des jours et heures prévus pour les entraînements, démonstrations, matches,concours ou compétition.
Article 7 : Principe de Non-Discrimination et de Respect des Valeurs Républicaines
Le Stade Olympique de Rosny-sous-Bois (S.O.R) garantit un accès équitable à toutes ses activités sportives et associatives, sans aucune discrimination fondée sur le genre, l’origine ethnique, la religion, l’orientation sexuelle, le handicap ou toute autre caractéristique protégée par la loi.
Principe d’égalité : Toute personne souhaitant adhérer au S.O.R ou y exercer une fonction d’encadrement est accueillie sans distinction. Aucune discrimination, directe ou indirecte, ne sera tolérée dans l’accès aux activités, aux infrastructures ou aux responsabilités au sein du club.
Respect de la Laïcité :
Conformément aux principes républicains et à la loi du 9 décembre 1905 sur la séparation des Églises et de l’État, le S.O.R est un espace neutre où aucune manifestation ostentatoire de croyance religieuse ou idéologique ne doit interférer avec les activités sportives et associatives.
Chaque adhérent est libre de ses convictions, mais doit veiller à respecter la neutralité du club dans ses interactions.
Lutte contre les discriminations et le harcèlement :
Tout comportement, propos ou acte discriminatoire, injurieux ou portant atteinte à la dignité d’un membre du club pourra faire l’objet de sanctions disciplinaires conformément aux articles relatifs aux sanctions du présent règlement.
Article 8 : Les sanctions disciplinaires
Tout membre ou groupe de membres qui n'observerait pas les dispositions prévues par les Statuts et le présent Règlement Intérieur et dont la conduite serait de nature à porter préjudice à la Section, au S.O R. ou à un autre membre du S.O.R. pourra, suivant le cas, encourir une peine disciplinaire.
La commission de discipline est l’organe chargé de décider d’une sanction et de la faire appliquer lorsqu' elle est sollicitée. Elle est composée des membres du Comité Directeur du S.O.R à l’exception du ou des présidents de section du ou des membres concernés par le recours à cette commission.
Elle peut être convoquée par le Président du S.O.R. , par un vote majoritaire du comité directeur ou à la demande des trois quart des adhérents à jour de cotisation.
Le Président du S.O.R en est le Président avec voix prépondérante en cas de vote égalitaire. Les délibérations se font à huis clos.
Les votes sont à bulletins secrets.
II - DISPOSITIONS RELATIVES A L'ORGANISATION DU SOR
Article 9 : L'Assemblée Générale du S.O.R
L'Assemblée Générale du S.O.R. est l'organe suprême de décision. Régulièrement convoquée et constituée, elle est souveraine et peut prendre les décisions les plus importantes.
L'Assemblée Générale se réunit à la date fixée par le Comité Directeur du S.O.R.
Les membres de l'Association en sont informés par voie d'affiche ou de presse ou par circulaire, au moins 30 jours avant l'Assemblée. Celle-ci doit préciser la date et le lieu de l'Assemblée Générale, l'ordre du jour et toutes les informations concernant les élections à savoir :
-
le nom des membres sortants,
-
le nombre de sièges à pourvoir,
-
les conditions d'éligibilité,
-
la date limite de dépôt de candidatures.
La liste définitive des candidats est établie et affichée pour information au Siège au moins 10 jours avant la tenue de l’Assemblée Générale. Elle indique notamment le nom et la Section d'appartenance des différents candidats.
Le vote concernant les élections a lieu au scrutin secret.
Chaque électeur choisit son ou ses candidats sur la liste établie. Il devra, sous peine de rendre le bulletin nul, laisser sur celui-ci au maximum autant de noms qu'il y a de postes à pourvoir .
Au titre du premier collège, sont déclarés élus, les candidats qui obtiennent le plus grand nombre de voix dans la limite de 3 élus par section. En cas d'égalité, le candidat le plus ancien à l'Association est élu conformément au respect des quotas prévus à l’article 8 des statuts
Pour les autres votes, il peut être procédé à main levée, sauf si le quart au moins des électeurs demande un scrutin à bulletin secret.
Article 10 : Le renouvellement du Comité Directeur
Les candidats au Comité Directeur (collège 1) doivent remplir les conditions d'éligibilité
fixées par l'article 8 des Statuts et faire parvenir au Siège, une demande écrite avec Accusé de Réception adressée au Secrétaire Général du Stade Olympique de Rosny-sous-bois.
Dans tous les cas, les demandes doivent parvenir au siège 15 jours au moins avant l'Assemblée Générale
III - DISPOSITIONS RELATIVES A L'ORGANISATION DES SECTIONS
Article 11 : Objet
Les sections regroupent tous les adhérents d'une même discipline et représentent l'Association dans leur spécialité.
Eléments constitutifs du S.O.R. les Sections n'ont pas de personnalité morale et ne sont donc pas autorisées à faire les actes réservés au S.O.R seule Association déclarée possédant la capacité juridique.
Article 12 : Le Comité Directeur de Section
l) Chaque section est dirigée par un Comité Directeur placé sous l'autorité d'un Président de section. Ce dernier est assisté d'un Bureau.
II) Les membres du Comité Directeur de section sont élus tous les 3 ans à bulletin secret.
Est électeur tout membre âgé d'au moins 16 ans le jour de l’élections, adhérent à la section et à jour de ses cotisations, depuis plus de six mois.
Pour les adhérents de moins de 16 ans, un des deux parents ou le tuteur légal, peut être inscrit sur la liste des électeurs sans délégation de pouvoir possible.
Dans le cas de plusieurs enfants d'une même famille, inscrits dans la même section, il est autorisé autant de droits de vote que d’enfants de moins de 16 ans.
La liste complète des électeurs pourra être communiquée à tout électeur le souhaitant, huit jours avant les élections, sous la responsabilité du Président de Section.
1) Est éligible au Comité Directeur de section toute personne majeure au jour de l’élection, jouissant de ses droits civiques et membre de la section depuis plus de six ( 6 ) mois.
2) Le nombre des membres composant le Comité Directeur est variable à concurrence de dix (10) maximum.
Dans tous les cas, il ne peut être inférieur à trois.
3) Le bureau est élu pour 3 ans après l'Assemblée Générale, par le Comité Directeur. Deux personnes d’une même famille ne peuvent occuper les postes de Président, Trésorier et Secrétaire (article 13 des statuts).
4) Hormis l’élection des membres du Comité Directeur de section, les autres votes ont lieu à main levée. Toutefois, sur la demande d'un quart au moins des membres présents, les votes se déroulent au scrutin secret. Le vote par correspondance n'est pas admis. Le vote par procuration est admis aux conditions de l'article 13 des statuts.
5) Le non-respect des règles définies par le présent Règlement et les Statuts peut amener le Bureau Exécutif du SOR à proposer au Comité Directeur du SOR l'annulation des décisions de l'Assemblée Générale de Section. Dans ce cas, le Bureau du SOR convoque une nouvelle Assemblée Générale de Section. Dans tous les cas, les décisions prises par la nouvelle Assemblée Générale de section doivent être portées à la connaissance du Comité Directeur du SOR le plus proche.
6) Le Comité Directeur de Section se réunit au minimum une fois par trimestre et chaque fois que cela est nécessaire par convocation de son Président, à défaut par le Bureau de section avec l’accord du Président Général du S.O.R ,
Les membres absents, sans excuse valable, à trois réunions consécutives pendant la durée de leur mandat, sont considérés comme démissionnaires.
Le Comité Directeur pourvoit, par cooptation, au remplacement d’un poste vacant s'il le juge utile et ce jusqu’à la prochaine Assemblée Générale.
Article 13: Règlement interne aux Sections
Avec l'approbation de son Assemblée Générale, le Comité Directeur de Section peut élaborer éventuellement des annexes au présent Règlement Intérieur contenant des consignes particulières spécifiques à la Section (comportement des membres aux manifestations sportives, matériel, tenue vestimentaire).
Ces textes doivent être en conformité avec les Statuts et le Règlement Intérieur et approuvés par le Bureau Exécutif du S.O.R.
Les sections sportives du SOR sont tenues de faire appliquer les règlements fixés par leurs fédérations respectives.
De même, les sections du SOR doivent respecter les règlements communaux et de sécurité quant à l’utilisation des équipements sportifs mis à leur disposition.
Article 14 : Le Président de Section
Le Président de Section est responsable du fonctionnement administratif et sportif de sa Section devant le Comité Directeur du SOR et assure la liaison et la coordination entre celui-ci et sa Section.
Le fonctionnement financier de la section est assuré par le Trésorier de la section en accord avec le Trésorier Général du S.O.R dans le respect de l’article 15 du présent règlement intérieur.
Le Président de section est seul habilité à signer la correspondance de sa Section, une copie est adressée au siège du SOR. La signature est précédée de la mention « Le Président de la Section ……du SOR ».
Toutefois, toute affaire présentant un caractère exceptionnel doit être obligatoirement portée à la connaissance du Président Général, en cas d’urgence, pour information, étude ou approbation.
D'autre part et sans exception, toutes les correspondances destinées à la Municipalité ou aux diverses administrations (communales, départementales, régionales, Etat, etc), et organismes privés, doivent être contresignées par le Président Général ou à défaut par la personne mandatée selon l'article 12 de nos statuts.
Il adresse directement au siège du S.O.R par l'intermédiaire du Secrétaire de section le compte-rendu des Assemblées Générales, des Comités Directeurs avec le résultat des votes. Dans le cas de l’existence d'un bulletin de liaison interne à la Section, il en transmet un exemplaire au Bureau Exécutif du S.O.R. avant publication.
Article 15 : Cotisations – Membres de la section
Est membre actif d’une section tout membre actif du SOR à jour de sa cotisation à la section qu’il a choisie, lui donnant ainsi le droit de pratiquer, de diriger et de siéger aux postes électifs de la dite section.
Les tarifs étudiants ou autres tarifs particuliers doivent être justifiés par les titulaires d’une carte d’étudiant ou autre document justificatif. En tout état de cause la limite d’âge des bénéficiaires est plafonnée à 26 ans.
IV - DISPOSITIONS DIVERSES
Article 16 : Les Commissions
Des Commissions de travail sont créées au sein du S.O.R. conformément aux dispositions de l'Article 10, paragraphe 12 des Statuts.
Elles sont constituées à l'initiative du Comité Directeur du S.O.R.
Elles désignent un rapporteur et se réunissent sur convocation de celui-ci, qui en avise le Président du
S.O.R. Leur rôle est de préparer les dossiers et de soumettre les conclusions à l'approbation du Comité Directeur.
Elles peuvent disposer d’un budget de fonctionnement voté par le Comité Directeur du S.O.R.
Article 17: La Commission des Finances
La Commission des Finances est présidée de droit par le Trésorier Général de l’Association et est composée des Trésoriers des différentes Sections. Elle se réunit une à deux fois minimum durant l’année.
Toutes les dépenses de plus de 3000€ doivent être soumises à l’approbation du Trésorier Général du SOR. (Hors affiliation ou licence)
Article 18: Les membres de droit dans les Commissions
Les membres du Bureau du S.O.R sont membres de droit de toutes les Commissions.
Article 19 : Les salariés et leur statut
Tout ce qui est en rapport avec le contrat de travail des salariés du S.O.R est de la responsabilité exclusive du Président Général du S.O.R.
Article 20 : les annexes au présent règlement intérieur
R.I complémentaire de la section………………………… adopté par le C.D du S.O.R du…………………….
Le Présent Règlement Intérieur a été adopté par le Comité Directeur en date du :
La Secrétaire Générale
Le Président du SOR
ANNEXE AU RÈGLEMENT INTÉRIEUR CONCERNANT LE JUDO
● Pour les sportifs pratiquants adhérents ou invités, une tenue sportive particulière (kimono) est exigée dans les lieux d’entraînement de la section.
● Il est interdit de circuler torse nu et pieds nus.
● Les pratiquants doivent avoir les pieds propres, les ongles coupés à ras, ne porter ni bijoux ni objets métalliques sur le tatami.
La plus grande assiduité est demandée :
● Elle permet l’homogénéité des cours,
● Une progression identique pour l’ensemble des membres,
● Un cahier de présence est régulièrement tenu.
Toute dégradation, comportement irrespectueux ou le non respect du code de moralité des arts martiaux engage la responsabilité de l’élève, de celle de ses parents ou celle du tuteur légal.
La licence FFJDA est obligatoire pour tous les pratiquants adhérents, dirigeants de la section Judo du SOR.
Un certificat médical attestant l’aptitude à la pratique du Judo ou la pratique du judo en compétition est obligatoire pour être inscrit à la section.
Le cachet du médecin ainsi que la mention « apte à la compétition » doivent obligatoirement être apposés sur le passeport sportif dans la case de la saison en cours pour les compétiteurs.
Le Président de la section S.O.R JUDO
Le Secrétaire de section SOR Judo
Le président du SOR
ANNEXE AU RÈGLEMENT INTÉRIEUR CONCERNANT LE TENNIS
A – ACCES AUX INSTALLATIONS
1° Règles générales
● L’accès aux courts est strictement réservé aux adhérents à jour de leur cotisation et ayant satisfait aux règles de réservation.
● Le Comité Directeur de la section Tennis se réserve le droit de refuser l’accès des terrains à toute personne adhérente ou non dont le comportement ou la mauvaise tenue seraient incompatibles avec les règles de convivialité et de sécurité courantes.
● La cotisation « Formule club » donnant accès sans restriction à l’ensemble des installations tout au long de l’année tennistique n’est jamais remboursable.
● Concernant les leçons, en cas d’absence supérieure à un mois, le remboursement interviendra uniquement sur présentation d’un justificatif médical et au prorata des cours non effectués.
2° Dans le club house
● Il est strictement interdit de fumer, de jouer au ballon, de rentrer des deux roues, de sortir le mobilier.
● Une balle de baby-foot est à votre disposition auprès des agents d’accueil contre le versement d’une caution de ……€ qui sera rendue à la restitution de la balle.
● Toute personne faisant usage du club house est instamment priée d’en respecter la propreté et l’hygiène.
3° Sur les courts
● Une tenue vestimentaire correcte est exigée.
● Les chaussures de tennis doivent être adaptées à la terre battue (chaussures de ville, de jogging ou de crampons sont interdites y compris pour les accompagnants).
● Les deux-roues doivent être laissés à l’extérieur de ceux-ci.
● Il est obligatoire de passer le filet avant de quitter le court sous peine de sanctions disciplinaires.
● Durant la saison d’été, le court doit être systématiquement arrosé avant de commencer à jouer.
● Les joueurs utilisant un court en toute fin de journée doivent veiller à arroser celui-ci abondamment avant de le quitter.
● Les adhérents sont priés de veiller à la propreté des courts (des poubelles sont prévues à cet effet).
● En cas de pluie, les courts seront fermés et seuls les agents d’accueil, les membres du Comité Directeur, le Responsable Technique ou le gardien seront habilités à les ouvrir de nouveau.
B – RESERVATION DES COURTS
1° Généralités
● La réservation s’effectue en apposant son badge sur le tableau prévu à cet effet (situé dans le couloir jouxtant les vestiaires).
● La présence sur place d’au moins un des joueurs est indispensable pour valider la réservation. Un badge resté seul au début de celle-ci sera retiré.
● Il est impératif d’apposer les badges correspondants à tous les joueurs effectivement présents sur le court pour la plage horaire désirée.
● A la fin de l’heure, les badges doivent être retirés et replacés sur le tableau d’attente en respectant l’ordre alphabétique.
● Les adhérents prenant une leçon ou disputant un match officiel ne peuvent apposer leur badge qu’à l’issue de leur engagement.
● Les plaquettes blanches correspondant à la réservation de terrains pour les leçons ou les matches officiels sont prioritaires sur toutes les autres réservations.
2° Réservations téléphoniques
● Elles se font uniquement pour le court 5 durant la saison d’hiver et pour le court A durant la saison d’été.
● Elles ont lieue sous réserve de la disponibilité du court, les leçons et matches officiels demeurant toujours prioritaires.
● Il n’est pas possible de réserver par téléphone les samedis, dimanches et jours fériés ainsi que lors des tournois.
● La réservation se fait le jour même en téléphonant au 01.48.94.06.31 aux horaires d’ouverture du secrétariat.
● L’adhérent doit préciser le nom de son (ou ses) partenaire(s) ainsi que l’heure de réservation souhaitée afin que l’agent d’accueil puisse apposer les badges qui ne pourront alors plus être utilisés avant cette réservation.
● Le nombre de réservation téléphonique est strictement limité à une par adhérent et par semaine
● Pour les adhérents désirant connaître à l’avance la disponibilité de courts, un planning des réservations fixe (leçons et réservations mairie) est à leur disposition auprès du secrétariat.
3° Invitations
● L’invitation d’un joueur extérieur au club n’est possible que si celui-ci est accompagné d’au moins un adhérent de la section Tennis de SOR.
● L’adhérent souhaitant demander une invitation doit impérativement se présenter auprès de l’agent d’accueil avant de commencer à jouer.
● Après encaissement de la redevance correspondant au tarif invité, l’agent d’accueil apposera alors un badge vert pour la plage horaire désirée et le récupérera à l’issue de celle-ci.
● Il est strictement interdit d’utiliser le badge d’un autre adhérent pour permettre à un invité de jouer.
● Les invitations ne sont pas possibles dans le cadre des réservations téléphoniques.
Le Président de la section SOR TENNIS
Le Secrétaire de la section SOR Tennis
Le Président du S.O.R.